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Sommaire 1 Réglementations des mouvements 1.1 France 1.1.1 Scouts et guides de France 1.1.2 Association des guides et scouts d'Europe 1.2 Belgique 1.2.1 Fédération catholique des scouts Baden-Powell de Belgique 1.2.2 Guides catholiques de Belgique 1.3 Suisse 1.4 Canada

[modifier] Réglementations des mouvements

[modifier] France

En France, les mouvements de scoutisme fonctionnent dans le cadre général de leurs Statuts précisés par le Règlement Intérieur. Par ailleurs ils doivent respecter la législation nationale d'où des documents spécifiques. Par exemple:

[modifier] Scouts et guides de France

• Responsabilité d'un camp
• Réglementation des activités
• Déclaration de Sinistre

[modifier] Association des guides et scouts d'Europe

• Règlementation des activités

[modifier] Belgique

[modifier] Fédération catholique des scouts Baden-Powell de Belgique

• Règlement fédéral
• Position de la FCSBPB sur les consommations de drogues et alcools
• Totémisations Lettre de Pierre Scieur concernant les totémisations

[modifier] Guides catholiques de Belgique

• Règlement fédéral
• Le code guide: Position des GCB concernant la consommation d'alcool, les normes de présence, les virées, les hikes...

[modifier] Suisse

Section à développer

[modifier] Canada

Section à développer